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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DENIS MATERIAUX
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CASA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CASA
DENIS MATERIAUX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1223406
Date de dépôt :
26/10/1982
Lieu de dépôt :
RENNES
Date d'expiration :
26/10/2022
CASA de DENIS MATERIAUX

Présentation de la marque CASA

Déposée le 26 octobre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DENIS MATERIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES), la marque française « CASA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DENIS MATERIAUX domicilié(e) Centre Commercial La Prairie - 35580 - GUICHEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 828 851 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France.

La marque CASA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CASA est expirée depuis le 26 octobre 2022.

DENIS MATERIAUX a également déposé les autres marques suivantes : DENIS MATERIAUX Avec vous pour Bâtir , CASA , LA BAÑA , ECOPRO LA SOLUTION RECYCLAGE DES PROS , ESPRIT CASA Univers de carrelage EC , RESEAU ENERGIE HABITAT , DENIS MATERIAUX , CANTA , CLARTE , tactile® les revêtements à sensations!


DENIS MATERIAUX, Société par Actions Simplifiée - Centre Commercial La Prairie - 35580 - GUICHEN - France - SIREN 316828851


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2002 n°2229372 - Publication au BOPI 2002-10-16

Inscription le 11 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361005 - Publication au BOPI 2002-12-11

Renouvellement sans limitation n°2010372 - Publication au BOPI 1993-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-20

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2012 n°2512594 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-26

Carrelages, Dallages, Sanitaires, Accessoires de salle de bains, Cheminees.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.